Cours Saint-Maur

Directrice : Madame Sylvie CASAZZA

33 boulevard des Moulins - 98000 Monaco

Téléphone : +377.93.50.61.51

Cliquez Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) pour contacter la Direction du Cours Saint-Maur

Migration Joomla effectuée par HOB France Services

  

Bienvenue sur le site internet du Cours Saint-Maur

Ce site a reçu, pour sa mise en œuvre, un avis favorable - relatif au traitement ayant pour finalité la "gestion des dossiers scolaires des élèves ……." - de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives par délibération n°     du       2016 et respecte les dispositions de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives.

 

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée, la Direction du Cours Saint-Maur s'engage à préserver la confidentialité des informations nominatives fournies par les usagers vous disposez des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 

Exercice du droit d'accès et de rectification

Les données recueillies auprès des élèves – travaux, photographies, prénoms, niveaux – le sont pour un usage interne à la vie scolaire de l'établissement et ne sont pas communiquées à des tiers.

Conformément à l'article 14 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, le libre accès aux données - travaux, photographies, prénoms, niveaux - qui vous concernent ou qui concernent votre enfant est garanti. Vous pourrez à tout moment vérifier l’usage qui en est fait et vous disposez du droit de retrait de toute donnée, si vous le jugez utile, auprès du Chef d’Etablissement

Les modalités d’exercice du droit d’accès du chef d’établissement ou de son représentant sont soumises à un accès personnel et contrôlé par un mot de passe permettant une gestion des utilisateurs habilités à intervenir sur le site.

Droits d'auteur - copyrights

Tous les contenus reproduits sur le sitesont la propriété du Cours Saint-Maur, établissement privé sous contrat avec l'Etat monégasque et sont protégés par les textes en vigueur sur le droit d'auteur et plus généralement sur les droits incorporels. Seule la copie électronique à usage privé de tout ou partie du site ou des éléments le composant est autorisée par le Cours Saint-Maur sous réserve de ne pas en modifier l'original. Le Cours Saint-Maur accorde aux utilisateurs de son site un droit d'usage personnel, ponctuel et non exclusif, de celui-ci. La reproduction, la copie ou l'exploitation dans un but autre que celui mentionné ci-dessus et notamment la modification, la diffusion ou l'utilisation dans un but commercial ou non, constitue un délit de contrefaçon.

 

Fonctionnement et contenu

Le Cours Saint-Maur se réserve le droit, à tout moment, de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive tout ou partie de ce site, et ce sans avoir à en informer préalablement l'utilisateur.

Les informations disponibles sur ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles.



Migration Joomla effectuée par HOB France Services